Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4332737
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
Présentation de la marque Carillon du Château
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par monsieur Denis PROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Carillon du Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est monsieur Denis PROT domicilié(e) 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis PROT domicilié(e) 510 Le Git - 38210 - SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE - France .
La marque Carillon du Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carillon du Château arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.
Denis PROT a également déposé les autres marques suivantes : Fête des Fleurs , LANTERNES DE JOIE , Cercles de Thé , MANTELINE BLANCHE , LU SHAN ART DU THE , CHANT DES SIRÈNES , La Cavalière à la Licorne , THE DES NONNES , LA MAITRESSE DES EPICES , Au son de la pluie
Déposant :
M. Denis PROT - 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France
Mandataire :
M. Denis PROT - 510 Le Git - 38210 - SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE - France
Historique :
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
