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Marques déposées par monsieur denis prot
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arthécie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arthécie
M. denis prot

Numéro de dépôt :
3992333
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
arthécie de denis prot

Présentation de la marque arthécie

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par monsieur denis prot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arthécie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur denis prot domicilié(e) 510 le git - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS PROT domicilié(e) 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France.

La marque arthécie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arthécie est expirée depuis le 22 mars 2023.

denis prot a également déposé les autres marques suivantes : Fête des Fleurs , LANTERNES DE JOIE , Carillon du Château , Cercles de Thé , MANTELINE BLANCHE , LU SHAN ART DU THE , CHANT DES SIRÈNES , La Cavalière à la Licorne , THE DES NONNES , LA MAITRESSE DES EPICES


M. denis prot - 510 le git - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France


M. DENIS PROT - 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.