Marque expirée - Marque en non vigueur

TROUSSEAU
Denis Plouvier

Numéro de dépôt :
3692688
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
TROUSSEAU de Denis Plouvier

Présentation de la marque TROUSSEAU

Déposée le 20 novembre 2009 par la société Denis Plouvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUSSEAU »

Le déposant est la société Denis Plouvier domicilié(e) 65 avenue Foch - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 316 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Plouvier domicilié(e) 65 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUSSEAU est expirée depuis le 20 novembre 2019.

Denis Plouvier a également déposé les autres marques suivantes : DENIS PLOUVIER


Denis Plouvier - 65 avenue Foch - 75116 - PARIS - France - SIREN 344316062


Denis Plouvier - 65 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.