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Marques déposées par monsieur DENIS Philippe
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Cap Territoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Territoire
M. DENIS Philippe, Agissant pour le compte de la société Cap Territoire en cours de formation

Numéro de dépôt :
4040239
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/10/2023
Cap Territoire de DENIS Philippe

Présentation de la marque Cap Territoire

Déposée le 16 octobre 2013 par monsieur DENIS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Cap Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur DENIS Philippe domicilié(e) 25 Avenue Jean Moulin - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS Philippe domicilié(e) 25 Avenue Jean Moulin - 44700 - ORVAULT - France.

La marque Cap Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Territoire est expirée depuis le 16 octobre 2023.


M. DENIS Philippe, Agissant pour le compte de la société Cap Territoire en cours de formation - 25 Avenue Jean Moulin - 44700 - ORVAULT - France


M. DENIS Philippe - 25 Avenue Jean Moulin - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires financières ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Formation ;

Recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; Conseil et formation en prospective, stratégie et management dans les domaines du transport, de l'energie et de l'environnement à destinations des collectivités, de l'état et des entreprises.