Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERRE VERT
M. DENIS PHILIPPE VAELLO, Agissant pour le compte de la société "CROIX DE MALTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3988909
Date de dépôt :
09/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2023
VERRE VERT de DENIS PHILIPPE VAELLO

Présentation de la marque VERRE VERT

Déposée par voie électronique le 9 mars 2013 par monsieur DENIS PHILIPPE VAELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur DENIS PHILIPPE VAELLO domicilié(e) 7 allée des Tilleuls - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS PHILIPPE VAELLO domicilié(e) 7 allée des Tilleuls - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque VERRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERRE VERT est expirée depuis le 9 mars 2023.


M. DENIS PHILIPPE VAELLO, Agissant pour le compte de la société "CROIX DE MALTE" en cours de formation - 7 allée des Tilleuls - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


M. DENIS PHILIPPE VAELLO - 7 allée des Tilleuls - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.