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Marques déposées par Denis PETITJEAN
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PC-VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PC-VERT
Denis PETITJEAN

Numéro de dépôt :
3680464
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/10/2019
PC-VERT de Denis PETITJEAN

Présentation de la marque PC-VERT

Déposée le 1 octobre 2009 par Denis PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PC-VERT »

Le déposant est Denis PETITJEAN domicilié(e) 5 rue Clémenceau - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis PETITJEAN domicilié(e) 5 rue Clémenceau - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC-VERT est expirée depuis le 1 octobre 2019.


Denis PETITJEAN - 5 rue Clémenceau - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Denis PETITJEAN - 5 rue Clémenceau - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.