Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Jardicaiss'
Denis PETIT

Numéro de dépôt :
3842379
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2021
La Jardicaiss\' de Denis PETIT

Présentation de la marque La Jardicaiss'

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par Denis PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Jardicaiss' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Denis PETIT domicilié(e) 11 place de la Porte de Champerret - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis PETIT domicilié(e) 11 place de la Porte de Champerret - 75017 - PARIS - France.

La marque La Jardicaiss' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Jardicaiss' est expirée depuis le 29 juin 2021.


Denis PETIT - 11 place de la Porte de Champerret - 75017 - PARIS - France


Denis PETIT - 11 place de la Porte de Champerret - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois façonnés ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.