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Marques déposées par monsieur Denis PASTOR FERRAGUT
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TORREFACTION DU CHABLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORREFACTION DU CHABLAIS
Monsieur Denis PASTOR FERRAGUT

Numéro de dépôt :
1446723
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1998
TORREFACTION DU CHABLAIS de Denis PASTOR FERRAGUT

Présentation de la marque TORREFACTION DU CHABLAIS

Déposée le 20 janvier 1988 par monsieur Denis PASTOR FERRAGUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORREFACTION DU CHABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis PASTOR FERRAGUT domicilié(e) allée des Bosnis, Le Pillon, 74200 THONON. Madame Marie-Ange PASTOR FERRAGUT, née PEILLEX DELPHES,allée des Bosnis, Le Pillon, 74200 THONON. - France.

La marque TORREFACTION DU CHABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORREFACTION DU CHABLAIS est expirée depuis le 20 janvier 1998.


Monsieur Denis PASTOR FERRAGUT - allée des Bosnis, Le Pillon, 74200 THONON. Madame Marie-Ange PASTOR FERRAGUT, née PEILLEX DELPHES,allée des Bosnis, Le Pillon, 74200 THONON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.