Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MADE IN FRANCE
DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3997542
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN FRANCE de DENIS PAPIN COLLECTIVITES

Présentation de la marque MADE IN FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES domicilié(e) 1 Rue Pierre et Marie Curie, Zone d'Activités Riparfond Ouest - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 653 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS PAPIN COLLECTIVITES, M. Denis PAPIN domicilié(e) Zone d'Activités Riparfond Ouest, 1 Rue Pierre et Marie Curie - 79300 - BRESSUIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 41

DENIS PAPIN COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : XEOS , MAGISTEO , MAJEO , KORYTEM , D.P.C. Denis Papin Collectivités , KORTAZZ , DPC


DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée - 1 Rue Pierre et Marie Curie, Zone d'Activités Riparfond Ouest - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 383653938


DENIS PAPIN COLLECTIVITES, M. Denis PAPIN - Zone d'Activités Riparfond Ouest, 1 Rue Pierre et Marie Curie - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait total n°610640 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.