DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3782537
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2020
Présentation de la marque KORTAZZ
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KORTAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES domicilié(e) Zone d'Activités Riparfond Ouest 1 rue Pierre et Marie Curie 79300 BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 653 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France.
La marque KORTAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée - Zone d'Activités Riparfond Ouest 1 rue Pierre et Marie Curie 79300 BRESSUIRE - France - SIREN 383653938
AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Structures métalliques pour mobilier notamment bibliothèques ; rayonnages (structures) métalliques ; fixations métalliques pour étagères ; étagères métalliques (autres que meubles) ; cadres métalliques pour étagères (autres que meubles) ; dispositifs de verrouillage (non électriques) métalliques pour bibliothèques. ;
Meubles ; tables ; meubles métalliques ; comptoirs ; placards de rangement ; armoires de rangement ; mobilier scolaire ; mobilier de salle de cours ; meubles de bureau ; étagères (meubles) ; meubles présentoirs ; meubles scolaires de rangement ; meubles bifaces ; bibliothèques ; meubles de collectivité pour la restauration ; meubles de collectivité pour l'hébergement ; meubles de collectivité pour l'informatique ; meubles de médiathèques et de bibliothèques. ;
Dessin industriel ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conception d'espaces de bureau ; conception de meubles et de rayonnages.
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