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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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D.P.C. Denis Papin Collectivités
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.P.C. Denis Papin Collectivités
DENIS PAPIN COLLECTIVITES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3412976
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2016
D.P.C. Denis Papin Collectivités de DENIS PAPIN COLLECTIVITES

Présentation de la marque D.P.C. Denis Papin Collectivités

Déposée le 28 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « D.P.C. Denis Papin Collectivités »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES domicilié(e) Parc d'Activités de Saint Porchaire, Zone de Riparfond, 1, rue Pierre et Marie Curie,79300 BRESSUIRE - 79300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 653 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.C. Denis Papin Collectivités est expirée depuis le 28 février 2016.

DENIS PAPIN COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : XEOS , MAGISTEO , MAJEO , KORYTEM , KORTAZZ , DPC , MADE IN FRANCE


DENIS PAPIN COLLECTIVITES Société à responsabilité limitée - Parc d'Activités de Saint Porchaire, Zone de Riparfond, 1, rue Pierre et Marie Curie,79300 BRESSUIRE - 79300 - France - SIREN 383653938


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Meubles ; tables ; chaises ; tabourets ; bancs ; sièges ; sièges modulables ; sièges pliants ; tabouret de bar ; tables hautes ; tables bar ; tables rondes ; tables pliantes ; tables sur roulettes ; comptoirs ; placards de rangement ; armoires de rangement ; meubles à niches ; paravents ; claustras ; claustras en tubes avec panneaux pleins ; claustras en tubes avec panneaux en toile ; claustras sur pieds ; claustras supportés ; meubles jardinières ; dessertes (meubles) ; bureaux (meubles) d'enseignement ; caissons de bureau ; mobilier scolaire ; mobilier de salle de cours ; meubles présentoirs ; meubles scolaires de rangement ; meubles bifaces ; lisses avec patères ; porte-manteaux ; bacs de rangement parapluies ; meubles à dessins ; chevalets ; chariots mobiles bi-face (meubles) ; lits ; lits superposés, lits pour dortoirs ; bibliothèques ; meubles de collectivité pour la restauration ; meubles de collectivité pour l'hébergement ; meubles scolaires ; meubles de collectivité pour l'informatique.