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Marques déposées par Denis PACCARD
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3 VOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 VOIE
Denis PACCARD

Numéro de dépôt :
3845472
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
3 VOIE de Denis PACCARD

Présentation de la marque 3 VOIE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par Denis PACCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3 VOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Denis PACCARD domicilié(e) 96 rue Tronchet - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis PACCARD domicilié(e) 96 rue Tronchet - 69006 - LYON - France.

La marque 3 VOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 VOIE est expirée depuis le 11 juillet 2021.


Denis PACCARD - 96 rue Tronchet - 69006 - LYON - France


Denis PACCARD - 96 rue Tronchet - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

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