Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTERRA
M. Denis Muniglia
M. Christophe Hernandez

Numéro de dépôt :
4283427
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTERRA de Denis Muniglia

Présentation de la marque ARTERRA

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur Denis Muniglia et monsieur Christophe Hernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTERRA »

Les déposants sont monsieur Denis Muniglia domicilié(e) 148 cours Lieutaud - 13006 - Marseille - France et monsieur Christophe Hernandez domicilié(e) 6 rue des écoliers - 13500 - Carro - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis MUNIGLIA domicilié(e) 148 cours Lieutaud - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Denis Muniglia a également déposé les autres marques suivantes : ARTERRA Santons ARTERRA Santons de Provence ARTERRA , ARTERRA


M. Denis Muniglia - 148 cours Lieutaud - 13006 - Marseille - France

M. Christophe Hernandez - 6 rue des écoliers - 13500 - Carro - France


M. Denis MUNIGLIA - 148 cours Lieutaud - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699384 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; figurines [jouets].