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Marques déposées par Denis Mounie
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N CHAMBEAU NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N CHAMBEAU NAPOLEON
Denis Mounie

Numéro de dépôt :
929563
Date de dépôt :
10/07/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque N CHAMBEAU NAPOLEON

Déposée le 10 juillet 1975 par Denis Mounie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « N CHAMBEAU NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Denis Mounie domicilié(e) (soc. an.), 33, place de la Corderie, Cognac (Charente). - France.

La marque N CHAMBEAU NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque N CHAMBEAU NAPOLEON est expirée depuis le 10 juillet 1985.

Denis Mounie a également déposé les autres marques suivantes : DU VERRIER NAPOLEON , NAPOLEON BRANDY LORCEL , JULES MARTIGNAC CO , GEORGES ROULLET , COMTE THIERRY DE MONTAIGU , RENAISSANCE , DENIS MOUNIE COGNAC GOLD LEAF , DL DE LONNAC NAPOLEON , DARCY NAPOLEON BRANDY


Denis Mounie - (soc. an.), 33, place de la Corderie, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Inscription - Gage constitué n°100502 - Publication au BOPI

Inscription - Gage radié n°103979 - Publication au BOPI

Brandy.