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Marques déposées par Denis Mounie
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DU VERRIER NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU VERRIER NAPOLEON
Denis Mounie

Numéro de dépôt :
933913
Date de dépôt :
11/05/1973
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque DU VERRIER NAPOLEON

Déposée le 11 mai 1973 par Denis Mounie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « DU VERRIER NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Denis Mounie domicilié(e) (soc. an.), 33, allée de la Corderie, Cognac (Charente). - France.

La marque DU VERRIER NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque DU VERRIER NAPOLEON est expirée depuis le 11 mai 1983.

Denis Mounie a également déposé les autres marques suivantes : N CHAMBEAU NAPOLEON , NAPOLEON BRANDY LORCEL , JULES MARTIGNAC CO , GEORGES ROULLET , COMTE THIERRY DE MONTAIGU , RENAISSANCE , DENIS MOUNIE COGNAC GOLD LEAF , DL DE LONNAC NAPOLEON , DARCY NAPOLEON BRANDY


Denis Mounie - (soc. an.), 33, allée de la Corderie, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Inscription - Transmission de propriété n°108163 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°100502 - Publication au BOPI

Inscription - Gage radié n°103979 - Publication au BOPI

Spiritueux.