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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC
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POP'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POP'ORANGE
DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1241851
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1993

Présentation de la marque POP'ORANGE

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POP'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque POP'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POP'ORANGE est expirée depuis le 26 juillet 1993.

DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD , GILSORANGE


DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription - Transmission de propriété n°46676 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46677 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°9258 - Publication au BOPI

Spiritueux à base d'orange.