Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON J. GILSON
DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1266710
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1994
N NAPOLEON J. GILSON de DENIS MOUNIE COGNAC

Présentation de la marque N NAPOLEON J. GILSON

Déposée le 27 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON J. GILSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque N NAPOLEON J. GILSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD , GILSORANGE


DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA - France


Inscription - Changement de nature juridique n°9258 - Publication au BOPI 1984-36

Spiritueux.