Marque enregistrée - Marque en non vigueur
N NAPOLEON J. GILSON
Numéro de dépôt :
1266710
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1994
Présentation de la marque N NAPOLEON J. GILSON
Déposée le 27 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON J. GILSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque N NAPOLEON J. GILSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de nature juridique n°9258 - Publication au BOPI 1984-36