Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA L. ARNAUD
DENIS MOUNIE COGNAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1345293
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996
LA L. ARNAUD de DENIS MOUNIE COGNAC

Présentation de la marque LA L. ARNAUD

Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA L. ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENIS MOUNIE COGNAC domicilié(e) Lieu-dit Souillac, JARNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA L. ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA L. ARNAUD est expirée depuis le 5 mars 1996.

DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD


DENIS MOUNIE COGNAC, société anonyme - Lieu-dit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Eaux-de-vie.