Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIS MOUNIE
DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1207732
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1992
DENIS MOUNIE de DENIS MOUNIE COGNAC

Présentation de la marque DENIS MOUNIE

Déposée le 23 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENIS MOUNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DENIS MOUNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS MOUNIE est expirée depuis le 23 mars 1992.

DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD


DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 18 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59202 - Publication au BOPI 1991-10-18

Inscription le 18 octobre 1991 - Transmission de propriété n°59201 - Publication au BOPI 1991-10-18

Inscription - Changement de nature juridique n°9258 - Publication au BOPI

Cognac.