Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARCY NAPOLEON BRANDY
DENIS MOUNIE COGNAC, S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1217844
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1992
DARCY NAPOLEON BRANDY de DENIS MOUNIE COGNAC

Présentation de la marque DARCY NAPOLEON BRANDY

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARCY NAPOLEON BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DARCY NAPOLEON BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD


DENIS MOUNIE COGNAC, S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription - Changement de nature juridique n°9258 - Publication au BOPI 1983-12

Eaux-de-vie.