Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTIGNAL
DENIS MOUNIE COGNAC SARL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUILLAC, 16200 JARNAC.

Numéro de dépôt :
1146824
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COTIGNAL

Déposée le 13 août 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

La marque COTIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COTIGNAL est expirée depuis le 13 août 1990.

DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , MARQUIS DE St-ARNAUD , GILSORANGE


DENIS MOUNIE COGNAC SARL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUILLAC, 16200 JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

VINS, SPIRITUEUX ET LIQUEURS.