Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTEAU
Numéro de dépôt :
1285227
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1994
Présentation de la marque CARTEAU
Déposée le 27 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10290 - Publication au BOPI 1985-08