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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC
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CARTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTEAU
DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1285227
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1994

Présentation de la marque CARTEAU

Déposée le 27 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CARTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD , GILSORANGE


DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10290 - Publication au BOPI 1985-08

Spiritueux.