Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C. CLOURET
Numéro de dépôt :
1174171
Date de dépôt :
03/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque C. CLOURET
Déposée le 3 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. CLOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C. CLOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C. CLOURET est expirée depuis le 3 juillet 1991.
DENIS MOUNIE Cognac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47