Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. CLOURET
DENIS MOUNIE Cognac Sarl.

Numéro de dépôt :
1174171
Date de dépôt :
03/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque C. CLOURET

Déposée le 3 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. CLOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE Cognac domicilié(e) 16200 JARNAC. - France.

La marque C. CLOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C. CLOURET est expirée depuis le 3 juillet 1991.

DENIS MOUNIE Cognac a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD


DENIS MOUNIE Cognac Sarl. - 16200 JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Vins, Spiritueux et Liqueurs.