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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC
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BARON D'ARCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'ARCY
DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1288832
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque BARON D'ARCY

Déposée le 6 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON D'ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS MOUNIE COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BARON D'ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'ARCY est expirée depuis le 6 novembre 1994.

DENIS MOUNIE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DE LATONNELL , N NAPOLEON J. GILSON , CARTEAU , JULES GRAMMONT & Co , CHAMB'ORANGE , DESANGE , POP'ORANGE , COTIGNAC , COTIGNAL , MARQUIS DE St-ARNAUD


DENIS MOUNIE COGNAC S.A.R.L., société à responsabilité limitée, Lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).