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Marques déposées par monsieur denis Moulin
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RUG'BY GENIUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUG'BY GENIUS
M. denis Moulin
M. Bruno Belguiral

Numéro de dépôt :
3986526
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RUG\'BY GENIUS de denis Moulin

Présentation de la marque RUG'BY GENIUS

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur denis Moulin et monsieur Bruno Belguiral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUG'BY GENIUS »

Les déposants sont monsieur denis Moulin domicilié(e) 3 lotissement les bouleaux - 12300 - Firmi - France et monsieur Bruno Belguiral domicilié(e) 9 rue Edmond Rostand - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. denis Moulin domicilié(e) 3 lotissement les bouleaux - 12300 - Firmi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

denis Moulin a également déposé les autres marques suivantes : Bretz'il et Bretz'elle


M. denis Moulin - 3 lotissement les bouleaux - 12300 - Firmi - France

M. Bruno Belguiral - 9 rue Edmond Rostand - 84000 - Avignon - France


M. denis Moulin - 3 lotissement les bouleaux - 12300 - Firmi - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610429 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.