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Marques déposées par monsieur DENIS MORLANS
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Confit'Vrac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confit'Vrac
Monsieur DENIS MORLANS

Numéro de dépôt :
4657246
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
Confit\'Vrac de DENIS MORLANS

Présentation de la marque Confit'Vrac

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par monsieur DENIS MORLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confit'Vrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur DENIS MORLANS domicilié(e) 4 RIPPES - 33690 - SENDETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tartines et Confitures, Monsieur DENIS MORLANS domicilié(e) 4 RIPPES - 33690 - SENDETS - France.

La marque Confit'Vrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confit'Vrac arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.


Monsieur DENIS MORLANS - 4 RIPPES - 33690 - SENDETS - France


Tartines et Confitures, Monsieur DENIS MORLANS - 4 RIPPES - 33690 - SENDETS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Confitures.