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Marques déposées par Denis MORIN
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LA VILLATADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLATADE
Denis MORIN

Numéro de dépôt :
98744965
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque LA VILLATADE

Déposée le 5 août 1998 par Denis MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VILLATADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est Denis MORIN, domicilié(e) Domaine La Villatade, 11600 SALLÈLES-CABARDÈS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis MORIN - France.

La marque LA VILLATADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLATADE est expirée depuis le 5 août 2008.

Denis MORIN a également déposé les autres marques suivantes : THENERIS , THENERIS , SUPER CARINTERNATIONAL , B&D Formation


Denis MORIN - Domaine La Villatade, 11600 SALLÈLES-CABARDÈS - France


Denis MORIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Vins.