Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU THIBAULT
Monsieur DENIS MODET

Numéro de dépôt :
4480373
Date de dépôt :
05/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2028
CHATEAU THIBAULT de DENIS MODET

Présentation de la marque CHATEAU THIBAULT

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par monsieur DENIS MODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU THIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur DENIS MODET domicilié(e) 1 CATEAU - 33410 - MOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS MODET domicilié(e) 1 CATEAU - 33410 - Mourens - France.

La marque CHATEAU THIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU THIBAULT arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.


Monsieur DENIS MODET - 1 CATEAU - 33410 - MOURENS - France


Monsieur DENIS MODET - 1 CATEAU - 33410 - Mourens - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.