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Marques déposées par monsieur Denis MEVEL
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TOUTLITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTLITERIE
Monsieur Denis MEVEL, ancien Presbytère, PLEUVEN, 29170 FOUESNANT.

Numéro de dépôt :
1162733
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
QUIMPER

Présentation de la marque TOUTLITERIE

Déposée le 6 février 1981 par monsieur Denis MEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « TOUTLITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis MEVEL - France.

La marque TOUTLITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOUTLITERIE est expirée depuis le 6 février 1991.

Denis MEVEL a également déposé les autres marques suivantes : HOM SEJOUR , MONDIAL SEJOUR , JUMBO CUISINES , MILSALON , EXPRESS SALON , LE MONDE DU SEJOUR , CENTER SEJOUR , DIMILCUISINES , DOMUS CUISINE , GHTPLUS


Monsieur Denis MEVEL, ancien Presbytère, PLEUVEN, 29170 FOUESNANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Meubles;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, osier, celluloïd et succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Tissus, couvertures de lits; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).