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Marques déposées par monsieur Denis MEVEL
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DOMUS CUISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS CUISINE
Monsieur Denis MEVEL

Numéro de dépôt :
1532821
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/05/1999

Présentation de la marque DOMUS CUISINE

Déposée le 16 mai 1989 par monsieur Denis MEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « DOMUS CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis MEVEL domicilié(e) Ancien Presbytère PLEUVEN, 29170 FOUESNANT - France.

La marque DOMUS CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS CUISINE est expirée depuis le 16 mai 1999.

Denis MEVEL a également déposé les autres marques suivantes : HOM SEJOUR , MONDIAL SEJOUR , JUMBO CUISINES , MILSALON , EXPRESS SALON , LE MONDE DU SEJOUR , CENTER SEJOUR , DIMILCUISINES , GHTPLUS , LES THERMES DE PARIS


Monsieur Denis MEVEL - Ancien Presbytère PLEUVEN, 29170 FOUESNANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.