Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES
Monsieur Denis MEVEL, Ancien Presbytère, 29170 PLEUVEN.

Numéro de dépôt :
1265068
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
29/03/1994
CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES de Denis MEVEL

Présentation de la marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES

Déposée le 29 mars 1984 par monsieur Denis MEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis MEVEL - France.

La marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES PLUS RIEN QUE DES CUISINES est expirée depuis le 29 mars 1994.

Denis MEVEL a également déposé les autres marques suivantes : HOM SEJOUR , MONDIAL SEJOUR , JUMBO CUISINES , MILSALON , EXPRESS SALON , LE MONDE DU SEJOUR , CENTER SEJOUR , DIMILCUISINES , DOMUS CUISINE , GHTPLUS


Monsieur Denis MEVEL, Ancien Presbytère, 29170 PLEUVEN. - France


Inscription - Concession de licence n°32325 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32326 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32078 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32079 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32324 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32323 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27303 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27302 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27514 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32322 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32080 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32081 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°33229 - Publication au BOPI

Inscription le 5 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48465 - Publication au BOPI 1990-10-05

Inscription le 12 mars 1991 - GAGE CONSTITUE n°52252 - Publication au BOPI 1991-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription - Concession de licence n°32985 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32984 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32981 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32982 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32983 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27304 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27305 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23566 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitue n°23738 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23973 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24006 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19570 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19572 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°11265 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19569 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19568 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24005 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24010 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25721 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25837 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27301 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27306 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25722 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25723 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24009 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24008 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24007 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7146 - Publication au BOPI

Appareils de cuisson, de réfrigération.Meubles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.