Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUSEJOUR
Monsieur Denis MEVEL, ancien Presbytère, 29170 PLEUVEN.

Numéro de dépôt :
1193931
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
20/01/1992

Présentation de la marque BEAUSEJOUR

Déposée le 20 janvier 1982 par monsieur Denis MEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis MEVEL - France.

La marque BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUSEJOUR est expirée depuis le 20 janvier 1992.

Denis MEVEL a également déposé les autres marques suivantes : HOM SEJOUR , MONDIAL SEJOUR , JUMBO CUISINES , MILSALON , EXPRESS SALON , LE MONDE DU SEJOUR , CENTER SEJOUR , DIMILCUISINES , DOMUS CUISINE , GHTPLUS


Monsieur Denis MEVEL, ancien Presbytère, 29170 PLEUVEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;meubles; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, osier, celluloïd et succédanés de ces matières, ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.