Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU JAUNE
Monsieur DENIS MERCENARO

Numéro de dépôt :
4510692
Date de dépôt :
23/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2028
CHÂTEAU JAUNE de DENIS MERCENARO

Présentation de la marque CHÂTEAU JAUNE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2018 par monsieur DENIS MERCENARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur DENIS MERCENARO domicilié(e) 116 AVENUE DE LIMANS - 83260 - LA CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS MERCENARO domicilié(e) 116 AVENUE DE LIMANS - 83260 - LA CRAU - France.

La marque CHÂTEAU JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU JAUNE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.


Monsieur DENIS MERCENARO - 116 AVENUE DE LIMANS - 83260 - LA CRAU - France


Monsieur DENIS MERCENARO - 116 AVENUE DE LIMANS - 83260 - LA CRAU - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Vins d'appellation d'origine protégée.