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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX
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CLARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARTE
DENIS MATERIAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3158634
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
11/04/2022
CLARTE de DENIS MATERIAUX

Présentation de la marque CLARTE

Déposée le 11 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CLARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX domicilié(e) Centre Commercial La Prairie - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 828 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque CLARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARTE est expirée depuis le 11 avril 2022.

DENIS MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DENIS MATERIAUX Avec vous pour Bâtir , CASA , LA BAÑA , ECOPRO LA SOLUTION RECYCLAGE DES PROS , ESPRIT CASA Univers de carrelage EC , CASA , RESEAU ENERGIE HABITAT , DENIS MATERIAUX , CANTA , tactile® les revêtements à sensations!


DENIS MATERIAUX, Société par Actions Simplifiée - Centre Commercial La Prairie - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 316828581


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493960 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12

Profilés, poutrelles et moulures métalliques pour la menuiserie ; cadres et châssis métalliques pour portes ou fenêtres. Profilés, poutrelles et moulures non métalliques pour la menuiserie ; cadres et châssis non métalliques pour portes ou fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.