Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX
/
CASA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA
DENIS MATERIAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3952937
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022
CASA de DENIS MATERIAUX

Présentation de la marque CASA

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX domicilié(e) Centre Commercial La Prairie - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 828 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA est expirée depuis le 12 octobre 2022.

DENIS MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DENIS MATERIAUX Avec vous pour Bâtir , LA BAÑA , ECOPRO LA SOLUTION RECYCLAGE DES PROS , ESPRIT CASA Univers de carrelage EC , CASA , RESEAU ENERGIE HABITAT , DENIS MATERIAUX , CANTA , CLARTE , tactile® les revêtements à sensations!


DENIS MATERIAUX, Société par Actions Simplifiée - Centre Commercial La Prairie - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 316828581


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 12 mars 2013 - Renonciation partielle n°596537 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Cabines de bain non métalliques, carrelages non métalliques, parquets, lames de parquets, carreaux pour la construction non métalliques ;

Meubles de salles de bain ;

Faïence.