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Marques déposées par monsieur denis-massé pascal
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HAND IN CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAND IN CAP
M. denis-massé pascal

Numéro de dépôt :
3913022
Date de dépôt :
14/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2022
HAND IN CAP de denis-massé pascal

Présentation de la marque HAND IN CAP

Déposée le 14 avril 2012 par monsieur denis-massé pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAND IN CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur denis-massé pascal domicilié(e) 9 rue du parvis saint andré, 9 rue du parvis st andré - 76130 - MT ST AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS-MASSE pascal domicilié(e) 9 RUE DU PARVIS ST ANDRE - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque HAND IN CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND IN CAP est expirée depuis le 14 avril 2022.


M. denis-massé pascal - 9 rue du parvis saint andré, 9 rue du parvis st andré - 76130 - MT ST AIGNAN - France


M. DENIS-MASSE pascal - 9 RUE DU PARVIS ST ANDRE - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Conseils en organisation et direction des affaires ; Conseils pour l'embauche, le recrutement, la formation et l'information des travailleurs handicapés auprès des entreprises ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation des salariés et des employeurs : statut, réglementation, taxe Agefiph, incidence sociale, fiscale, comptable ; organisation et conduite de colloque sur le handicap ;

Services juridiques ; Consultation et négociation d'accords avec les partenaires sociaux, les représentants de l'état et toute administration intervenant dans le domaine du handicap.