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Marques déposées par monsieur denis masanet
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la Baie des Corsaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Baie des Corsaires
M. denis masanet

Numéro de dépôt :
4062387
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2024
la Baie des Corsaires de denis masanet

Présentation de la marque la Baie des Corsaires

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par monsieur denis masanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Baie des Corsaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur denis masanet domicilié(e) 44 RUE DU GENERALE LECLERC - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. denis masanet domicilié(e) 44 RUE DU GENERALE LECLERC - 13420 - GEMENOS - France.

La marque la Baie des Corsaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Baie des Corsaires est expirée depuis le 22 janvier 2024.


M. denis masanet - 44 RUE DU GENERALE LECLERC - 13420 - GEMENOS - France


M. denis masanet - 44 RUE DU GENERALE LECLERC - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.