Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPA
Monsieur DENIS Marc

Numéro de dépôt :
1496067
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque SYMPA

Déposée le 21 octobre 1988 par monsieur DENIS Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DENIS Marc domicilié(e) Résidence de Villeneuve, 12, chemin des Prés et de l'Abreuvoir, 06270 VILLENEUVE LOUBET. Monsieur GOMEZ Bernard,14, rue du Perigord, 31700 BLAGNAC. - France.

La marque SYMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPA est expirée depuis le 21 octobre 1998.


Monsieur DENIS Marc - Résidence de Villeneuve, 12, chemin des Prés et de l'Abreuvoir, 06270 VILLENEUVE LOUBET. Monsieur GOMEZ Bernard,14, rue du Perigord, 31700 BLAGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

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