Marque expirée - Marque en non vigueur
le sagranier
Numéro de dépôt :
3634171
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
Présentation de la marque le sagranier
Déposée le 4 mars 2009 par denis magne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le sagranier »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sagranier est expirée depuis le 4 mars 2019.
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32