Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charette
M. Denis LOUERAT

Numéro de dépôt :
4159148
Date de dépôt :
22/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2025
Charette de Denis LOUERAT

Présentation de la marque Charette

Déposée par voie électronique le 22 février 2015 par monsieur Denis LOUERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Denis LOUERAT domicilié(e) 29 Rue de Villandry - 44650 - Legé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis LOUERAT domicilié(e) 29 Rue de Villandry - 44650 - Legé - France.

La marque Charette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charette arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

Denis LOUERAT a également déposé les autres marques suivantes : Gargouille , Loups-Garous , Nautilia


M. Denis LOUERAT - 29 Rue de Villandry - 44650 - Legé - France


M. Denis LOUERAT - 29 Rue de Villandry - 44650 - Legé - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.