Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIGLISS
Denis LEMOINE
Pascal LEMOINE

Numéro de dépôt :
92432640
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque ACTIGLISS

Déposée le 31 août 1992 par Denis LEMOINE et Pascal LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Les déposants sont Denis LEMOINE, domicilié(e) Les balmettes, 74540 MURES - France et Pascal LEMOINE, domicilié(e) Les Balmettes, 74540 MURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LEMOINE - France.

La marque ACTIGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIGLISS est expirée depuis le 31 août 2002.


Denis LEMOINE - Les balmettes, 74540 MURES - France

Pascal LEMOINE - Les Balmettes, 74540 MURES - France


Denis LEMOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

- Fixation pour surf des neiges, ski et monoski.Planche de surf des neiges.Chaussures de surf des neiges et de ski. - Vêtements de sports d'hiver: anoraks, combinaisons gants et lunettes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].