Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPERLE LES PRODUCTEURS DE SAVEURS
Mr Denis LEFEBVRE
Mr Philippe LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
95596937
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque CHAMPERLE LES PRODUCTEURS DE SAVEURS

Déposée le 8 novembre 1995 par monsieur Denis LEFEBVRE et monsieur Philippe LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPERLE LES PRODUCTEURS DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Les déposants sont monsieur Denis LEFEBVRE domicilié(e) 2 Chemin du Bleu Bourdeau, 59237 VERLINGHEM - France et monsieur Philippe LEFEBVRE domicilié(e) 12 Rue Pierre Curie, 59160 LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe LEFEBVRE - France.

La marque CHAMPERLE LES PRODUCTEURS DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPERLE LES PRODUCTEURS DE SAVEURS est expirée depuis le 8 novembre 2005.

Denis LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : La Communication Santé Durable , EAU DE LA HYDROFORM DU PLAISIR , THE SUSTAINABLE HEALTHCARE COMMUNICATION SOLUTIONS , SUSTAINABLE HEALTHCARE COMMUNICATION , GAYATRI


Mr Denis LEFEBVRE - 2 Chemin du Bleu Bourdeau, 59237 VERLINGHEM - France

Mr Philippe LEFEBVRE - 12 Rue Pierre Curie, 59160 LOMME - France - SIREN 3


Mr Philippe LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Epices.Produits agricoles emballés (aromates) Fruits et légumes frais Fruits et légumes conservés séchés et cuits Aromatiques à usage alimentaire Herbes potagères fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.