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Marques déposées par monsieur Denis LE SQUER
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Fondation Institut Enfants-Malades
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Institut Enfants-Malades
Monsieur Denis LE SQUER

Numéro de dépôt :
4398590
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
Fondation Institut Enfants-Malades de Denis LE SQUER

Présentation de la marque Fondation Institut Enfants-Malades

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par monsieur Denis LE SQUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Institut Enfants-Malades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Denis LE SQUER domicilié(e) 54 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE SQUER domicilié(e) 54 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

La marque Fondation Institut Enfants-Malades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Institut Enfants-Malades arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

Denis LE SQUER a également déposé les autres marques suivantes : Changer par le don , Une journée pour se souvenir , Fondation Recherche Necker-Enfants Malades , Fondation Recherche Enfants-Malades , Fondation Recherche Necker , Innover pour sauver , Fondation pour la Recherche à Necker-Enfants Malades , Fondation Institut Necker-Enfants Malades , Les échos de la recherche


Monsieur Denis LE SQUER - 54 rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Monsieur Denis LE SQUER - 54 rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Agences de presse ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.