Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croustière des Landes de Gascogne
Denis LACROIX

Numéro de dépôt :
3866946
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2021
Croustière des Landes de Gascogne de Denis LACROIX

Présentation de la marque Croustière des Landes de Gascogne

Déposée le 14 octobre 2011 par Denis LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Croustière des Landes de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Denis LACROIX domicilié(e) 15 place Victor GENTILLE - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LACROIX domicilié(e) 15 place Victor GENTILLE - 40510 - SEIGNOSSE - France.

La marque Croustière des Landes de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croustière des Landes de Gascogne est expirée depuis le 14 octobre 2021.


Denis LACROIX - 15 place Victor GENTILLE - 40510 - SEIGNOSSE - France


Denis LACROIX - 15 place Victor GENTILLE - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Gâteaux.