Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES HAUTS DU BERNET
Numéro de dépôt :
1715012
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2001
Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS DU BERNET
Déposée le 18 décembre 1991 par monsieur Denis LABUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES HAUTS DU BERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES HAUTS DU BERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS DU BERNET est expirée depuis le 18 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22