A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE
Présentation de la marque A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE
Déposée le 10 octobre 1997 par monsieur Denis Kompf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE est expirée depuis le 10 octobre 2007.
Denis Kompf a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47