Déposée le 12 juin 2001 par Denis JOUANNO et Cyril MOTHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLÈVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont Denis JOUANNO, domicilié(e) la lisière du golf, 33320 EYSINES - France et Cyril MOTHE, domicilié(e) 13 rue BUFFON, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis JOUANNO - France.
La marque CLÈVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÈVES est expirée depuis le 12 juin 2011.
Denis JOUANNO - la lisière du golf, 33320 EYSINES - France
Cyril MOTHE - 13 rue BUFFON, 33000 BORDEAUX - France
Denis JOUANNO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil montures de lunettes, étuis de lunettes, verres optiques lentilles de contact. Joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Boutons de manchettes, épingles de cravate, bagues diamants, argenterie, chaînes. Bracelets, broches, boucles, coffres, montres, pierres précieuses et fines vaisselles en métaux précieux. Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à dos, sacs à main.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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