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Marques déposées par DENIS Jean Pierre
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CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS
DENIS Jean Pierre

Numéro de dépôt :
96614807
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS

Déposée le 5 mars 1996 par DENIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est DENIS Jean Pierre, domicilié(e) CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS Route de Perpignan, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS est expirée depuis le 5 mars 2006.

DENIS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EUROFIER , PROCEDE FIER


DENIS Jean Pierre - CHATEAU SAINTE CLAIRE DENIS Route de Perpignan, 11100 NARBONNE - France


DENIS Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée de l'exploitation exactement dénommée: chateau SAINTE CLAIRE DENIS