Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION ARTISANALE AU GOURMET
Monsieur DENIS Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1549941
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/01/1999
TRADITION ARTISANALE AU GOURMET de DENIS Jean-Marc

Présentation de la marque TRADITION ARTISANALE AU GOURMET

Déposée le 9 janvier 1989 par monsieur DENIS Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TRADITION ARTISANALE AU GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DENIS Jean-Marc domicilié(e) 1341 avenue HEIDELBERG, 34080 MONTPELLIER - France.

La marque TRADITION ARTISANALE AU GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION ARTISANALE AU GOURMET est expirée depuis le 9 janvier 1999.

DENIS Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : AU GOURMET , festival the big event “ Rock en Auxois ” , TALON EUROPE , PROFILINE


Monsieur DENIS Jean-Marc - 1341 avenue HEIDELBERG, 34080 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Viennoiserie - patisserie