Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PENDULE DE CHAROST
DENIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
95567992
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
ISSOUDUN
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque LA PENDULE DE CHAROST

Déposée le 10 avril 1995 par DENIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOUDUN), la marque française « LA PENDULE DE CHAROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est DENIS Jean Claude, domicilié(e) 12 ROUTE DE MIGNY, 36100 SAINT GEORGES SUR ARNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS Jean Claude - France.

La marque LA PENDULE DE CHAROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PENDULE DE CHAROST est expirée depuis le 10 avril 2005.

DENIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848 , LES MANGEUX DE PENDULE , MANAGEMENT DE COMBAT , CROQUETS DE CHAROST , LES MANGEUX DE PENDULE , CROQUETS AUBERT , LA PENDULE DE CHAROST


DENIS Jean Claude - 12 ROUTE DE MIGNY, 36100 SAINT GEORGES SUR ARNON - France


DENIS Jean Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier.Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.